J.O. 128 du 3 juin 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 31 mai 2005 portant nomination (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1, 2, 3] de la loi n 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée)
NOR : SANH0522061A
Par arrêté du ministre des solidarités, de la santé et de la famille en date du 31 mai 2005, M. Pierre-Charles Pons, directeur 1re classe, centre hospitalier intercommunal, Castres-Mazamet (Tarn), est nommé directeur général adjoint, centre hospitalier régional, Dijon (Côte-d'Or), emploi fonctionnel.